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MODALITES
D'ADHESION A L'A.T.C
A
TITRE DE MEMBRE «
ACTIF »
Les
membres actifs de l'A.T.C se répartissent
en membres « Agents » et
en membres « Associés »
- CATEGORIE
A. (AGENTS)
a) A
titre individuel : Tous
les agents de la SNCF,
de R.F.F et des filiales du Groupe
SNCF
(cadre permanent, cadre latéral,
auxiliaire,
contractuel) en activité
ou en retraite,
leur conjoint veuf.
Le
personnel d'autres entreprises des Chemins de Fer de
France, ainsi que les entreprises dont l'activité se rapporte au chemin
de fer,
sur décision du Conseil d'Administration.
b) A titre familial : Les
membres
ci-dessus désignés,
leurs conjoints et leurs enfants de moins
de 25 ans, poursuivant leurs études
ou fiscalement à charge).
- CATEGORIE
E. (MEMBRES ASSOCIES)
a) A
titre individuel : Toute
personne non concernée par les paragraphes
ci-dessus.
b)
A
titre familial : Les
membres associés en
cause ainsi que leurs conjoints et leurs
enfants de moins de 25 ans poursuivant leurs études
ou fiscalement à
charge).
- ADHERENTS
VIVANT MARITALEMENT (à
remplir aux deux noms, la carte sera établie
aux deux noms)
Catégorie
«
A » :
: Agents
SNCF et membres de leur famille présentant les
facilités
de circulation délivrées
par la SNCF ou attestation de vie maritale.
Catégorie
«
E » : Associés et membres de leur famille
présentant une
attestation de vie
maritale délivrée
par la mairie ou le
greffe
du Tribunal d'Instance.
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